Le 9 janvier 2020, La Compagnie des Papillons Bleus présentait les premiers travaux consacrés à la Convention internationale des droits de l’Arbre.
Cette page est conservée comme un jalon historique de la démarche. Elle a été mise à jour afin de préciser l’attribution de la Convention et son statut juridique actuel.
ALAIN LEBRUN, INITIATEUR DE LA CONVENTION
Maître Alain Lebrun, avocat en droit de l’environnement et vice-président de La Compagnie des Papillons Bleus, est l’auteur de la première version de la Convention internationale des droits de l’Arbre.
À ce titre, il est l’initiateur de la Convention internationale des droits de l’Arbre.
Il en assure aujourd’hui la coordination juridique au sein du travail conduit par La Compagnie des Papillons Bleus.
UNE PREMIÈRE VERSION À L’ORIGINE DU PROJET
La première version rédigée par Alain Lebrun a constitué le point de départ du travail juridique consacré à la Convention internationale des droits de l’Arbre.
Depuis cette première rédaction, le texte a vocation à évoluer au fil des travaux juridiques, scientifiques et institutionnels menés dans le cadre de la démarche.
L’objectif est d’examiner les conditions dans lesquelles les principes portés par la Déclaration universelle des droits de l’Arbre pourraient, à terme, trouver un prolongement dans un instrument juridique international spécifiquement consacré à l’Arbre.
STATUT JURIDIQUE ACTUEL
Le fait que son intitulé soit « Convention internationale des droits de l’Arbre » ne préjuge donc pas de son statut juridique actuel. Le terme projet est utilisé dans les textes explicatifs afin de distinguer clairement le travail en cours d’une convention internationale qui aurait déjà été adoptée, signée, ratifiée et entrée en vigueur.
Cette distinction permet de préserver à la fois l’identité historique et juridique du projet et l’exactitude de sa présentation institutionnelle.
DANS LE PROLONGEMENT DE LA DÉCLARATION
La Convention internationale des droits de l’Arbre est développée dans le prolongement de la Déclaration universelle des droits de l’Arbre.
Article I
L’Arbre, être vivant sensible, source de Vie, est un bien commun de l’humanité.
Article II
De l’existence de l’Arbre dépend la Vie sur la planète.
Article III
L’Homme, doué de raison et de conscience, doit agir avec l’Arbre dans un esprit de fraternité et de solidarité.
Ces trois articles constituent le texte fondateur de la Déclaration. Le projet de Convention relève d’un travail juridique distinct visant à explorer leur possible traduction dans un cadre international plus développé.
La Déclaration ne confère pas, par elle-même, de personnalité juridique aux arbres, de capacité processuelle autonome ni de transfert de compétence.
POUR ALLER PLUS LOIN
Projet de Convention internationale des droits de l’Arbre
Consulter la page officielle de la Convention internationale des droits de l’Arbre
Déclaration universelle des droits de l’Arbre
Accéder au site officiel
Cadre officiel
Consulter le Cadre officiel de la Déclaration universelle des droits de l’Arbre
Parce que l’Arbre, c’est la Vie.
Le travail juridique engagé autour de la Convention internationale des droits de l’Arbre poursuit l’ambition d’inscrire cette reconnaissance dans une réflexion internationale de long terme.
Publication initiale : 9 janvier 2020
Mise à jour institutionnelle et juridique : 13 août 2026
