Assemblée de l'Arbre Tag

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Doctrine juridique, Droits de l’Arbre, Forêts, Gouvernance environnementale
20 septembre 2026

La Déclaration des droits de l’Arbre portée par A.R.B.R.E.S. et la Déclaration universelle des droits de l’Arbre sont régulièrement rapprochées. Elles partagent une même volonté de mieux protéger l’Arbre, mais leurs genèses, leur portée juridique et leurs mécanismes d’effectivité sont profondément différents. Cette analyse reconnaît l’apport historique d’A.R.B.R.E.S. tout en examinant les fragilités juridiques de...

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Collectivités territoriales, Déclaration Universelle des Droits de l’Arbre, Droit et institutions, Polynésie française
9 septembre 2026

Une commune ou un EPCI de Polynésie française peut adopter la Déclaration universelle des droits de l’Arbre et les Quinze Engagements. Ce cadre juridique spécifique analyse le statut d’autonomie, la réforme organique de 2026, l’article 43 II, le droit polynésien de l’environnement et de l’aménagement, les PGA, le SAGE, la commande publique et les modalités...

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Afrique, Collectivités locales, Collectivités territoriales, Déclaration Universelle des Droits de l'Arbre, Droit de l’environnement, Sénégal
20 juillet 2026

Une commune ou un département du Sénégal peut-il adopter la Déclaration Universelle des Droits de l’Arbre et ses Quinze Engagements ? Cet article analyse le cadre juridique sénégalais : Constitution, collectivités territoriales, droit de l’environnement, Code forestier, urbanisme, participation locale, contrôle de légalité et propriété intellectuelle dans l’espace OAPI....

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Belgique, Collectivités locales, Collectivités territoriales, Déclaration Universelle des Droits de l'Arbre, Droit de l’environnement, Protection des arbres
20 juillet 2026

Une commune ou un autre pouvoir local belge peut-il adopter la Déclaration Universelle des Droits de l’Arbre et ses Quinze Engagements ? Cet article analyse les compétences des communes, provinces et structures intercommunales en Wallonie, à Bruxelles-Capitale, en Flandre et dans la région de langue allemande....

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Collectivités territoriales, Déclaration Universelle des Droits de l’Arbre, Droit de l’environnement, international
20 juillet 2026

Esta página explica cómo las autoridades locales y regionales pueden adoptar oficialmente la Declaración Universal de los Derechos del Árbol y sus Quince Compromisos. Presenta el alcance jurídico de la adopción, la aplicación progresiva, la Asamblea del Árbol, el Registro Internacional de Autoridades Signatarias y el procedimiento institucional dirigido por La Compagnie des Papillons Bleus....

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Collectivités territoriales, Déclaration Universelle des Droits de l'Arbre, Droit de l’environnement, Espagne, international
20 juillet 2026

En España, un municipio puede adoptar oficialmente la Declaración Universal de los Derechos del Árbol y sus Quince Compromisos mediante un acuerdo del Pleno. Este artículo explica el fundamento jurídico, el procedimiento institucional obligatorio y su aplicación progresiva con el acompañamiento de La Compagnie des Papillons Bleus....

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Science et connaissance de l’Arbre
17 juillet 2026

Protéger les racines des arbres, c’est préserver le sol vivant, l’eau, l’oxygène, les mycorhizes et tout l’écosystème souterrain dont dépend leur résilience. Les recherches récentes montrent que les racines perçoivent les contraintes du sol et s’y ajustent, mais qu’elles ne peuvent compenser indéfiniment le compactage, l’imperméabilisation et les sécheresses répétées....

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Collectivités locales, Déclaration Universelle des Droits de l'Arbre, Droit et politiques publiques, France
16 juillet 2026

Le droit français permet aux communes, intercommunalités, départements et régions d’adopter la Déclaration universelle des droits de l’Arbre. Découvrez les fondements juridiques de cette démarche ainsi que l’accompagnement proposé par la Compagnie des Papillons Bleus....

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Canada et Québec, Collectivités locales, Déclaration Universelle des Droits de l'Arbre, Droit et politiques publiques
14 juillet 2026

Au Québec, une municipalité peut adopter la Déclaration universelle des droits de l’Arbre et les quinze engagements par résolution, puis organiser progressivement leur mise en œuvre grâce aux outils existants du droit municipal....

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Déclaration Universelle des Droits de l'Arbre, Droit et gouvernance environnementale
13 juillet 2026

Le PNUE présente les droits environnementaux comme des droits humains liés à la qualité de l’environnement. La Déclaration universelle des droits de l’Arbre prolonge cette approche en reconnaissant la valeur propre de l’Arbre et la responsabilité humaine envers le vivant....