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Dossier documentaire automatique ; aucune synthèse juridique non vérifiée. Les textes, décisions et dates ci-dessous sont des pistes sourcées.
Fact and Fiction in Bulgakov’s “The Master and Margarita” in the Context of Literary Movements in France · Doctrine · 2020
Dazzled, Blinded, & Numb: The Body and Society in Eighteenth-Century France · Thèse · 2019
The Development of the ‘Modern’ Criminal Law of Evidence in English Law and in France, Germany and the Netherlands: 1750–1900 · Doctrine · 2019
Les professeurs de droit du Collège de France (1612-1919) · Autre · 2019
Linguicide or Linguistic Suicide?: A Case Study of Indigenous Minority Languages in France · Thèse · 2019
Evolution des représentations contemporaines de la nature de deux zones humides littorales (Finistère, France). L’apport de l’iconographie dans leur évaluation. · Communication / colloque · 2019
Bande annonce de la Déclaration de Toulon (France) du 29 mars 2019 · Doctrine · 2019
Le Collège de France : quelques données sur son histoire et son caractère propre · Doctrine · 2019
Pour une meilleure protection juridique de l’environnement en Nouvelle-Calédonie Innover par la construction participative du droit · Thèse · 2018
La France contre les droits de l’Homme ? La difficile ratification par la France de la Convention européenne des droits de l’Homme (1950-1974) · Doctrine · 2018
Repenser l’idée de nature: Un Guide pour les humanités environnementales en France · Communication / colloque · 2018
Capitalism’s Alter Ego: The Birth of Reciprocity in Eighteenth-Century France · Doctrine · 2018
Théodule Ribot, Revue philosophique de la France et de l’étranger , n˚ 4, octobre-décembre 2016 · Doctrine · 2017
Esquisse d’une France innovante · Doctrine · 2017
The recognition of a fundamental right of access to water is necessary in France. It will be proven in this comparative and demonstrative law study · Doctrine · 2017
Le Collège de France · Doctrine · 2016
Der Zwerg und der Riese. Asymmetrische Beziehungen und justizielle Kooperation zwischen der Republik Genf und Frankreich im 18. Jahrhundert · Chapitre d’ouvrage · 2016
Marie-France Blanquet, Documentalistes. Leur histoire de 1900 à 2000 · Doctrine · 2016
France, E/CN.4/515/Add.15 (23 March 1951) · Chapitre d’ouvrage · 2016
Code civil — Chapitre III : La réparation du préjudice écologique (Articles 1246 à 1252) · Loi · 2016
De la Sorbonne au Collège de France, Enjeux du titre des chaires de ribot · Doctrine · 2016
L’ironie du sport ? Courir déguisé à l’heure des réseaux sociaux · Communication / colloque · 2016
Catherine Malabou, Avant demain. Épigenèse et rationalité , Paris, Presses universitaires de France, 2014, 338 p., 21 €. · Doctrine · 2015
La République de Genève et la France au XVIII e siècle : diplomatie asymétrique et cultures politiques · Doctrine · 2015
Chronologie déclarée par les sources
Les étapes non documentées restent non établies ; aucun effet juridique n’est déduit.
Suivant →Citation de l’infrastructure : UDTR — Bibliothèque juridique mondiale des droits de la Nature · Dossier documentaire de juridiction · https://www.declarationuniverselledesdroitsdelarbre.org/infrastructure-documentaire/?page=jurisdiction&value=FR&n=4 · udtr-discovery-v3-certified-20261112T195315Z
Date de publication du snapshot : 2026-11-12T10:22:27Z · Dernière vérification documentaire complète : non établie. Cette page ne confère aucune vérification juridique.