UDTR — Bibliothèque juridique mondiale des droits de la Nature

Dossier documentaire de juridiction

Une infrastructure documentaire mondiale conçue pour atteindre la couverture la plus large, vérifiable et scientifiquement défendable des droits de la Nature.

FR

Dossier documentaire automatique ; aucune synthèse juridique non vérifiée. Les textes, décisions et dates ci-dessous sont des pistes sourcées.

Le assemblee cittadine come meccanismo di democrazia partecipativa. Le esperienze delle assemblee per il clima in Francia e in Spagna: Citizens’ Assemblies as a Mechanism of Participatory Democracy. The Experiences of the Climate Assemblies in France and Spain · Doctrine · 2023

Developing the Framework for a Green Constitution: Strengthening Environmental Protection Initiatives in Indonesia · Doctrine · 2023

La transition écologique au risque de la cohésion sociale en France · Rapport — provenance institutionnelle à préciser · 2023

La progressive intégration, en France, de la jurisprudence de la Terre · Rapport — provenance institutionnelle à préciser · 2022

Le statut de la nature en France: Perspectives d’évolution · Communication / colloque · 2022

Le Collège de France : quelques données sur son histoire et son caractère propre · Doctrine · 2022

Critique des Droits de l'homme · Doctrine · 2022

Instituer les terres en commun, pour instituer l’alimentation en commun · Doctrine · 2022

Exposer le vivant : espoirs et limites d’expositions portant sur les rapports humains/non-humains en France dans les années 2010 · Doctrine · 2022

Les mutations de la société émirienne contemporaine au prisme des représentations sur la France · Doctrine · 2022

A Socio-Ecological Approach to Conserve and Manage Riverscapes in Designated Areas: Cases of the Loire River Valley and Dordogne Basin, France · Doctrine · 2022

La réponse restaurative à la criminalité : regards internationaux et comparatifs entre la France et le Brésil · Thèse · 2022

Casting Justice Before Swine: The Prosecution of Pigs in Late Medieval France · Doctrine · 2021

Three Models of Transition from Feudalism to Capitalism: England, France and Prussia 1 · Chapitre d’ouvrage · 2021

Carte à la une. Représenter la protection de la nature en France : l’exemple de la réserve naturelle de Cerbère-Banyuls · Doctrine · 2021

S’arranger avec l’Église ?. Pluralités contraceptives chez les catholiques pratiquant·e·s en France · Doctrine · 2021

Les espaces ruraux en France et le tourisme : une perspective historique sur les atouts et faiblesses des espaces ruraux touristiques · Communication / colloque · 2021

Natural Law and the Rights of Man in France before the Revolution · Doctrine · 2021

Climate Change Litigation in France: New Perspectives and Trends · Chapitre d’ouvrage · 2021

Portalis le jeune et le droit des gens · Chapitre d’ouvrage · 2020

STRENGTHENING ENVIRONMENTAL LAW POLICY AND ITS INFLUENCE ON ENVIRONMENTAL SUSTAINABILITY PERFORMANCE: EMPIRICAL STUDIES OF GREEN CONSTITUTION IN ADOPTING COUNTRIES · Doctrine · 2020

Introduction · Chapitre d’ouvrage · 2020

Ode for the fourteenth of July, 1791, the day consecrated to freedom: being the anniversary of the revolution in France (1791) · Chapitre d’ouvrage · 2020

L’action de groupe environnementale en France · Chapitre d’ouvrage · 2020

Le Collège de France : quelques données sur son histoire et son caractère propre · Doctrine · 2020

Chronologie déclarée par les sources

Les étapes non documentées restent non établies ; aucun effet juridique n’est déduit.

Suivant →

Citation de l’infrastructure : UDTR — Bibliothèque juridique mondiale des droits de la Nature · Dossier documentaire de juridiction · https://www.declarationuniverselledesdroitsdelarbre.org/infrastructure-documentaire/?page=jurisdiction&value=FR&n=3 · udtr-discovery-v3-certified-20261112T195315Z

Date de publication du snapshot : 2026-11-12T10:22:27Z · Dernière vérification documentaire complète : non établie. Cette page ne confère aucune vérification juridique.