Série juridique

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Biodiversité, Déclaration Universelle des Droits de l’Arbre, Doctrine, Droit, Science et connaissance de l’Arbre, Série juridique
1 septembre 2026

Une haie ancienne peut-elle réellement être remplacée par une plantation nouvelle ? À partir du nouveau régime français de la haie, cette analyse confronte le droit de la compensation à la réalité biologique : maturité, biodiversité, sols, continuités écologiques et temps nécessaire à la récupération des fonctions du vivant....

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Déclaration Universelle des Droits de l'Arbre, Droit, Série juridique
16 août 2026

FR — Que signifie réellement reconnaître des droits à l’Arbre ? Cet article doctrinal de référence précise leur nature, leur portée et leur effectivité dans la Déclaration universelle des droits de l’Arbre, en distinguant principes, droits, obligations, personnalité juridique, représentation, opposabilité et justiciabilité. EN — What does it actually mean to recognise rights of the Tree?...

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Série juridique
9 juillet 2026

Le Code de l’urbanisme français organise l’usage des sols, les espaces boisés, les continuités écologiques, la nature en ville et la lutte contre l’artificialisation. Cet article analyse ses convergences et ses limites au regard de la Déclaration universelle des droits de l’Arbre, des quinze engagements des collectivités territoriales et de l’Assemblée de l’Arbre....

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Les grands textes du droit français au regard de la Déclaration universelle des droits de l’Arbre, Série juridique
1 juillet 2026

Le Code de l’environnement français protège déjà les arbres à travers leurs fonctions écologiques, climatiques, paysagères et sociales. Mais il ne reconnaît pas encore l’Arbre comme un être vivant doté d’une valeur propre. Cet article analyse les limites du droit positif français et montre comment la Déclaration universelle des droits de l’Arbre propose une approche...