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Dossier documentaire automatique ; aucune synthèse juridique non vérifiée. Les textes, décisions et dates ci-dessous sont des pistes sourcées.
Is Ecological Democracy Possible in France?: Toward a Renewal of Fundamental Rights in the Anthropocene: French Insights · Doctrine · 2025
Le voyage en France : une écopoétique de (la) rencontre ? Avec Bernard Ollivier, Pierre Adrian et Philibert Humm · Doctrine · 2025
Ecocide as an Environmental Crime: Urgency for Legal Reform in Indonesia · Doctrine · 2025
Variabilités Développementales et Culturelles des Représentations de Nature: Etude comparative entre 3 populations : Occidentale (France),Urbaine du Sud Global (Colombie), Autochtone du Sud Global (Colombie) · Communication / colloque · 2025
Une histoire environnementale de l’évangélisation. Les missionnaires jésuites en Nouvelle-France · Thèse · 2025
La Nature a-t-elle des droits? Enjeux et concrétisations: Enjeux et concrétisations · Livre · 2024
La Cour constitutionnelle fédérale allemande vue de France – quelques perspectives · Doctrine · 2024
Le Collège de France : quelques données sur son histoire et son caractère propre · Doctrine · 2024
Le droit des animaux en France : Droit positif, droit prospectif et appréhension du droit du vivant · Doctrine · 2024
Alain Cabantous . Une histoire de la Petite Église en France ( xix e - xxi e siècle) . Paris, Cerf, 2023, 258 p., ISBN 978-2-204-14756-9, 26 €. · Doctrine · 2024
Civil liability for climate change? The proposed tort in Smith v Fonterra with reference to France and the Netherlands · Doctrine · 2024
Qu’est devenue la France de Pasteur ? · Doctrine · 2024
Trusted persons of elderly patients in France: a scoping review · Working paper · 2023
Approche psychosociale de la pollution en France et au Gabon · Thèse · 2023
Le Collège de France : quelques données sur son histoire et son caractère propre · Doctrine · 2023
Les droits de la nature dans le monde ont-ils une incidence en France ? · Communication / colloque · 2023
Simuler pour décider ou l’équipement scientifique du droit de la nature: Le cas de la gestion adaptative de la population de loups en France · Chapitre d’ouvrage · 2023
'The mute who speaks': women's voices on art in prerevolutionary France · Thèse · 2023
Les Tables d’orientation du Touring Club de France (1903-1960) : pratique et connaissance du paysage par les images · Doctrine · 2023
Souveränität im Wandel: Frankreich und Deutschland. 14.-21. Jahrhundert · Livre · 2023
Une institution qui change la donne. La création des autorités environnementales en France · Doctrine · 2023
Quel(s) droit(s) pour les animaux ? · Livre · 2023
Chronologie déclarée par les sources
Les étapes non documentées restent non établies ; aucun effet juridique n’est déduit.
Suivant →Citation de l’infrastructure : UDTR — Bibliothèque juridique mondiale des droits de la Nature · Dossier documentaire de juridiction · https://www.declarationuniverselledesdroitsdelarbre.org/infrastructure-documentaire/?page=jurisdiction&value=FR&n=2 · uglc-network-adjudicated-final-20261112
Date de publication du snapshot : 2026-11-12T10:22:27Z · Dernière vérification documentaire complète : non établie. Cette page ne confère aucune vérification juridique.