Code de l’environnement Tag

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Doctrine juridique, Droits de l’Arbre, Forêts, Gouvernance environnementale
20 septembre 2026

La Déclaration des droits de l’Arbre portée par A.R.B.R.E.S. et la Déclaration universelle des droits de l’Arbre sont régulièrement rapprochées. Elles partagent une même volonté de mieux protéger l’Arbre, mais leurs genèses, leur portée juridique et leurs mécanismes d’effectivité sont profondément différents. Cette analyse reconnaît l’apport historique d’A.R.B.R.E.S. tout en examinant les fragilités juridiques de...

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Afrique, Collectivités locales, Collectivités territoriales, Déclaration Universelle des Droits de l'Arbre, Droit de l’environnement, Sénégal
20 juillet 2026

Une commune ou un département du Sénégal peut-il adopter la Déclaration Universelle des Droits de l’Arbre et ses Quinze Engagements ? Cet article analyse le cadre juridique sénégalais : Constitution, collectivités territoriales, droit de l’environnement, Code forestier, urbanisme, participation locale, contrôle de légalité et propriété intellectuelle dans l’espace OAPI....

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Collectivités locales, Déclaration Universelle des Droits de l'Arbre, Droit et politiques publiques, France
16 juillet 2026

Le droit français permet aux communes, intercommunalités, départements et régions d’adopter la Déclaration universelle des droits de l’Arbre. Découvrez les fondements juridiques de cette démarche ainsi que l’accompagnement proposé par la Compagnie des Papillons Bleus....