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La Déclaration des droits de l’Arbre portée par A.R.B.R.E.S. et la Déclaration universelle des droits de l’Arbre sont régulièrement rapprochées. Elles partagent une même volonté de mieux protéger l’Arbre, mais leurs genèses, leur portée juridique et leurs mécanismes d’effectivité sont profondément différents. Cette analyse reconnaît l’apport historique d’A.R.B.R.E.S. tout en examinant les fragilités juridiques de...

Une commune ou un département du Sénégal peut-il adopter la Déclaration Universelle des Droits de l’Arbre et ses Quinze Engagements ? Cet article analyse le cadre juridique sénégalais : Constitution, collectivités territoriales, droit de l’environnement, Code forestier, urbanisme, participation locale, contrôle de légalité et propriété intellectuelle dans l’espace OAPI....

Une commune ou un autre pouvoir local belge peut-il adopter la Déclaration Universelle des Droits de l’Arbre et ses Quinze Engagements ? Cet article analyse les compétences des communes, provinces et structures intercommunales en Wallonie, à Bruxelles-Capitale, en Flandre et dans la région de langue allemande....