« Droit de l’environnement de l’Union européenne »
Identification
- Clé publique
- radar:r-70fd70f995ce5a1afbc6af220ccaf4a4
- Auteurs
- Truilhé-Marengo Eve
- Année déclarée
- —
- Langue déclarée
- fr
- Type source
- OUV
- Première détection
- 2026-11-13T08:40:02.556105+00:00
- Dernière observation des métadonnées
- 2026-11-13T08:40:02.556105+00:00
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- Non effectuée
Institutions déclarées par la source
Droit public comparé - Droit international et Droit européen · Université Paul Cézanne - Aix-Marseille 3 · Université de Pau et des Pays de l'Adour · Université de Toulon · Centre National de la Recherche Scientifique
Résumé documentaire — langue originale
Formé de plus de 700 actes juridiques, le droit de l’environnement de l’Union européenne est aujourd’hui relativement complet, cumulant instruments sectoriels et instruments de nature transversale. Le présent ouvrage a principalement pour objectif d’offrir la présentation la plus pédagogique possible de cet ensemble normatif hétéroclite, une tentative de décryptage de ce dispositif imposant, complexe, technique et passionnant. Il se propose également d’en offrir au lecteur une vision d’ensemble, de lui permettre d’en cerner les principales évolutions et spécificités. Il nous apparaît que l’étude du contenu matériel des règles du droit de l’Union ne peut se faire utilement sans avoir au préalable traité de son cadre institutionnel. Il est effectivement malaisé de saisir les dessous de l’adoption d’un texte, les subtilités de son contenu matériel, les difficultés de sa mise en œuvre si l’on est pas acculturé avec les méthodes de production normative en vigueur et le modes d’exécution des actes. C’est pourquoi la première de cet ouvrage est consacrée aux aspects institutionnels du droit de l’environnement de l’Union européenne : compétences, acteurs et instruments, mise en œuvre et contrôle. La seconde partie, portant sur les aspects matériels de ce droit, se compose de l’étude des principes (prévention, précaution, pollueur-payeur) qui en constituent les murs porteurs, des instruments à caractère transversal (évaluation des incidences, responsabilités…) pour se terminer sur l’analyse d’un ensemble d’instruments sectoriels (eau, air, déchets, biodiversité, changements climatiques…).
Identifiants
- HAL
- hal-01451173
Repères documentaires
- Famille documentaire
- Livre
- Types déclarés par les sources
- OUV
Les mentions d’entités ne constituent pas une preuve de reconnaissance juridique. La juridiction étudiée est distincte du pays d’affiliation des auteurs.
Description bibliographique du livre
Disponibilité non établie
Sources
HAL · Document 1
Citer cette référence
Truilhé-Marengo Eve. « Droit de l’environnement de l’Union européenne ». https://www.declarationuniverselledesdroitsdelarbre.org/global-rights-of-nature-radar/reference/r-70fd70f995ce5a1afbc6af220ccaf4a4/
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- APA
- Truilhé-Marengo Eve. « Droit de l’environnement de l’Union européenne ». https://www.declarationuniverselledesdroitsdelarbre.org/global-rights-of-nature-radar/reference/r-70fd70f995ce5a1afbc6af220ccaf4a4/
- Chicago
- Truilhé-Marengo Eve. « Droit de l’environnement de l’Union européenne ». https://www.declarationuniverselledesdroitsdelarbre.org/global-rights-of-nature-radar/reference/r-70fd70f995ce5a1afbc6af220ccaf4a4/
- ISO 690
- Truilhé-Marengo Eve. « Droit de l’environnement de l’Union européenne ». https://www.declarationuniverselledesdroitsdelarbre.org/global-rights-of-nature-radar/reference/r-70fd70f995ce5a1afbc6af220ccaf4a4/
Warning: Undefined array key "last_link_verified" in /home/clients/e27d81e12f04d2bfd747aa264540ac56/sites/_UDTR_APP/legal_library_reference.php on line 31
UDTR — Bibliothèque juridique mondiale des droits de la Nature. « Droit de l’environnement de l’Union européenne ». Notice documentaire: https://www.declarationuniverselledesdroitsdelarbre.org/global-rights-of-nature-radar/reference/r-70fd70f995ce5a1afbc6af220ccaf4a4/ · Dernière vérification HTTP : non effectuée
Données de cette version figée
Dossiers et relations documentaires
Rôles des sources
Source bibliographique / publication d’origine · https://hal.science/hal-01451173v1
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Statut documentaire
Pertinence à examiner
Bibliothèque
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