Radar mondial UDTR

UDTR — Radar mondial des droits de la Nature

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Le concours de responsabilités et l’auxiliaire : la fable de l’arrimeur arrimé

Identification

Clé publique
radar:r-65e961179ed3bc01400aaca82a44e3e0
Auteurs
Yannick Ninane · Jérémie Van Meerbeeck
Année déclarée
2025
Langue déclarée
fr
Type source
book-chapter
Première détection
2026-11-13T12:41:48.959555+00:00
Dernière observation des métadonnées
2026-11-13T12:41:48.959555+00:00
Dernière vérification HTTP
Non effectuée

Résumé documentaire — langue originale

Le texte commente le régime mis en place par l’article 6.3 du Code civil, au regard notamment de la jurisprudence développée par la Cour de cassation sous l’ancien Code civil.

Identifiants

OPENALEX
https://openalex.org/W7126319036

Repères documentaires

Famille documentaire
Chapitre d’ouvrage
Types déclarés par les sources
book-chapter

Les mentions d’entités ne constituent pas une preuve de reconnaissance juridique. La juridiction étudiée est distincte du pays d’affiliation des auteurs.

Description bibliographique du livre

Date de publication déclarée
2025-01-01

Disponibilité non établie

Sources

OpenAlex · Document 1

Citer cette référence

Yannick Ninane; Jérémie Van Meerbeeck. Le concours de responsabilités et l’auxiliaire : la fable de l’arrimeur arrimé. 2025. https://www.declarationuniverselledesdroitsdelarbre.org/global-rights-of-nature-radar/reference/r-65e961179ed3bc01400aaca82a44e3e0/

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APA
Yannick Ninane; Jérémie Van Meerbeeck. (2025). Le concours de responsabilités et l’auxiliaire : la fable de l’arrimeur arrimé. https://www.declarationuniverselledesdroitsdelarbre.org/global-rights-of-nature-radar/reference/r-65e961179ed3bc01400aaca82a44e3e0/
Chicago
Yannick Ninane; Jérémie Van Meerbeeck. Le concours de responsabilités et l’auxiliaire : la fable de l’arrimeur arrimé. 2025. https://www.declarationuniverselledesdroitsdelarbre.org/global-rights-of-nature-radar/reference/r-65e961179ed3bc01400aaca82a44e3e0/
ISO 690
Yannick Ninane; Jérémie Van Meerbeeck. Le concours de responsabilités et l’auxiliaire : la fable de l’arrimeur arrimé. 2025. https://www.declarationuniverselledesdroitsdelarbre.org/global-rights-of-nature-radar/reference/r-65e961179ed3bc01400aaca82a44e3e0/

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UDTR — Bibliothèque juridique mondiale des droits de la Nature. Le concours de responsabilités et l’auxiliaire : la fable de l’arrimeur arrimé. Notice documentaire: https://www.declarationuniverselledesdroitsdelarbre.org/global-rights-of-nature-radar/reference/r-65e961179ed3bc01400aaca82a44e3e0/ · Dernière vérification HTTP : non effectuée

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Dossiers et relations documentaires

Rôles des sources

Source bibliographique / publication d’origine · http://hdl.handle.net/2078.1/300488

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Statut documentaire

Pertinence à examiner

Bibliothèque

Cette identité n’est pas encore intégrée à la Bibliothèque juridique.

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