Radar mondial UDTR

UDTR — Radar mondial des droits de la Nature

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Évaluation des biens cédés [de l'ancien État autrichien.] : avis du service juridique N° 408 : nature juridique des ponts, routes, canaux, ports et accessoires, concernant les catégories VI et VII / Commission des réparations

Identification

Clé publique
radar:r-2724b973b52daa89b04962ed7443f781
Auteurs
Commission des réparations. Auteur du texte
Année déclarée
—
Langue déclarée
fr · fre
Type source
texte imprimé
Première détection
2026-11-13T08:44:12.302407+00:00
Dernière observation des métadonnées
2026-11-13T08:44:12.302407+00:00
Dernière vérification HTTP
Non effectuée

Identifiants

ARK
ark:/12148/cb33877070g

Repères documentaires

Famille documentaire
unknown
Types déclarés par les sources
texte imprimé
Éditeurs
[s.n.]

Les mentions d’entités ne constituent pas une preuve de reconnaissance juridique. La juridiction étudiée est distincte du pays d’affiliation des auteurs.

Sources

BnF · Document 1

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Commission des réparations. Auteur du texte. Évaluation des biens cédés [de l'ancien État autrichien.] : avis du service juridique N° 408 : nature juridique des ponts, routes, canaux, ports et accessoires, concernant les catégories VI et VII / Commission des réparations. https://www.declarationuniverselledesdroitsdelarbre.org/global-rights-of-nature-radar/reference/r-2724b973b52daa89b04962ed7443f781/

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Commission des réparations. Auteur du texte. Évaluation des biens cédés [de l'ancien État autrichien.] : avis du service juridique N° 408 : nature juridique des ponts, routes, canaux, ports et accessoires, concernant les catégories VI et VII / Commission des réparations. https://www.declarationuniverselledesdroitsdelarbre.org/global-rights-of-nature-radar/reference/r-2724b973b52daa89b04962ed7443f781/
Chicago
Commission des réparations. Auteur du texte. Évaluation des biens cédés [de l'ancien État autrichien.] : avis du service juridique N° 408 : nature juridique des ponts, routes, canaux, ports et accessoires, concernant les catégories VI et VII / Commission des réparations. https://www.declarationuniverselledesdroitsdelarbre.org/global-rights-of-nature-radar/reference/r-2724b973b52daa89b04962ed7443f781/
ISO 690
Commission des réparations. Auteur du texte. Évaluation des biens cédés [de l'ancien État autrichien.] : avis du service juridique N° 408 : nature juridique des ponts, routes, canaux, ports et accessoires, concernant les catégories VI et VII / Commission des réparations. https://www.declarationuniverselledesdroitsdelarbre.org/global-rights-of-nature-radar/reference/r-2724b973b52daa89b04962ed7443f781/

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UDTR — Bibliothèque juridique mondiale des droits de la Nature. Évaluation des biens cédés [de l'ancien État autrichien.] : avis du service juridique N° 408 : nature juridique des ponts, routes, canaux, ports et accessoires, concernant les catégories VI et VII / Commission des réparations. Notice documentaire: https://www.declarationuniverselledesdroitsdelarbre.org/global-rights-of-nature-radar/reference/r-2724b973b52daa89b04962ed7443f781/ · Dernière vérification HTTP : non effectuée

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Dossiers et relations documentaires

Rôles des sources

Source bibliographique / publication d’origine · http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33877070g

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Statut documentaire

Pertinence à examiner

Bibliothèque

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