Sentencia 1149-19-JP/21 - Corte Constitucional del Ecuador
Identification
- Clé publique
- radar:r-0b017bfacb7097eebdaca6742158dbc8
- Auteurs
- —
- Année déclarée
- —
- Langue déclarée
- es · und
- Type source
- case_law
- Première détection
- 2026-11-09T19:04:47.830827+00:00
- Dernière observation des métadonnées
- 2026-11-10T07:16:52.911562+00:00
- Dernière vérification HTTP
- Non effectuée
Institutions déclarées par la source
Corte Constitucional del Ecuador
Identifiants
Repères documentaires
- Famille documentaire
- Jurisprudence
- Types déclarés par les sources
- case_law · judgment_landing_page
- Juridictions étudiées — sources explicites
- EC
- Libellés de juridiction dans les sources
- EC
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Sources
Official:www.corteconstitucional.gob.ec · Document 1
Provenance des champs documentaires
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- Titre
- Étayé par une source documentaire
- Publication
- Non renseigné
- Auteurs
- Non renseigné
- Type documentaire
- Étayé par une source documentaire
- Juridiction
- Sujet étudié dérivé du contexte documentaire explicite
- Cour
- Non renseigné
- Autorité émettrice
- Non renseigné
- Éditeur
- Non renseigné
- DOI
- Non renseigné
- ISBN
- Non renseigné
- Identifiant officiel
- Non renseigné
- URL source
- Étayé par une source documentaire
- Statut déclaré par la source
- Non renseigné
- Modification / abrogation
- Non renseigné
Historique procédural et source officielle
Source officielle candidate
Vérification de l’identité documentaire uniquement : aucune validation du texte intégral, de la portée juridique ou de la force en vigueur n’est déduite de la présence d’un lien ou d’une date.
Rapprochement documentaire à vérifier.
- Identifiant officiel
- 1149-19-JP/21
- Juridiction
- Non établi
- Cour
- Non établi
- Introduction de la procédure
- Non établi
- Décision de première instance
- Non établi
- Appel
- Non établi
- Contrôle suprême / constitutionnel
- Non établi
- Renvoi
- Non établi
- Exécution
- Non établi
- Modification ultérieure
- Non établi
- Infirmation
- Non établi
- Irrecevabilité
- Non établi
Source de l’élément documenté · Sentencia 1149-19-JP/21
Source de l’élément documenté · Sentencia 1149-19-JP/21
Citer cette référence
Sentencia 1149-19-JP/21 - Corte Constitucional del Ecuador. https://www.declarationuniverselledesdroitsdelarbre.org/global-rights-of-nature-radar/reference/r-0b017bfacb7097eebdaca6742158dbc8/
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- APA
- Sentencia 1149-19-JP/21 - Corte Constitucional del Ecuador. https://www.declarationuniverselledesdroitsdelarbre.org/global-rights-of-nature-radar/reference/r-0b017bfacb7097eebdaca6742158dbc8/
- Chicago
- Sentencia 1149-19-JP/21 - Corte Constitucional del Ecuador. https://www.declarationuniverselledesdroitsdelarbre.org/global-rights-of-nature-radar/reference/r-0b017bfacb7097eebdaca6742158dbc8/
- ISO 690
- Sentencia 1149-19-JP/21 - Corte Constitucional del Ecuador. https://www.declarationuniverselledesdroitsdelarbre.org/global-rights-of-nature-radar/reference/r-0b017bfacb7097eebdaca6742158dbc8/
UDTR — Bibliothèque juridique mondiale des droits de la Nature. Sentencia 1149-19-JP/21 - Corte Constitucional del Ecuador. Notice documentaire: https://www.declarationuniverselledesdroitsdelarbre.org/global-rights-of-nature-radar/reference/r-0b017bfacb7097eebdaca6742158dbc8/ · Dernière vérification HTTP : non effectuée
Provenance par champ et version de la notice
Version 0fe924fb6ec64c3d · udtr-reference-1.1.2
- Titre
- Official:www.corteconstitucional.gob.ec · source · 2026-11-10T07:16:52.911562+00:00
Published source head metadata · source · 2026-11-10T07:18:51.183946+00:00 - URL source
- Official:www.corteconstitucional.gob.ec · source · 2026-11-10T07:16:52.911562+00:00
Published source head metadata · source · 2026-11-10T07:18:51.183946+00:00
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Données de cette version figée
Dossiers et relations documentaires
EC ·
Rôles des sources
Autorité émettrice candidate — portée juridique non vérifiée · https://www.corteconstitucional.gob.ec/sentencia-1149-19-jp-21/
Un lien vers une autorité ne prouve pas à lui seul une affirmation juridique. Les résumés et les textes intégraux restent soumis aux conditions de leur source.
Statut documentaire
Pertinence à examiner
Bibliothèque
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