Alienum phaedrum torquatos nec eu, vis detraxit periculis ex, nihil expetendis in mei. Mei an pericula euripidis, hinc partem.

Alain LEBRUN


  • Humanités gréco-latines à Saint-Roch Ferrières (… six années d’internat au
    milieu des bois) ;
  • Licencié en Droit de l’Université de Liège en 1981 et, accessoirement, élève libre
    à la Faculté des Sciences de la même Université (cours de systématique et
    d’écologie animale) ;
  • Prestation de serment d’avocat le 15 septembre 1981 ;
  • Service civil à Education-Environnement, a.s.b.l., de 1982 à 1984 ;
  • Chargé de cours à l’école de police de la Province du Luxembourg de 1985 à
    1987 (jusqu’à son transfert en Province de Namur) ;
  • Chargé de cours dans le cadre du post-graduat en Droit de l’Environnement
    organisé par le Centre Universitaire de Charleroi (1990-1999) ;
  • Chargé de cours dans l’enseignement provincial liégeois pour les candidats
    gardes particuliers (en 1993 et 1994) ;
  • Chargé de cours pour les conseillers en environnement à l’Institut provincial de
    promotion sociale de Seraing et à l’Institut provincial agronomique de La Reid
    (1996 – 1999) ;
  • Professeur invité à l’I.S.I.L., Liège (1998, 1999) ;
  • Ancien membre du Conseil wallon de l’Environnement et de la C.R.A.T. (section
    décentralisation et section aménagement normatif) ;
  • Chargé de cours de Droit pénal de l’Environnement à l’Université du Bénin (Togo)
    en 2000, 2001, 2002 ;
  • Ancien membre du comité de rédaction du Commentaire systématique du
    « nouveau » C.W.A.T.U.P. ;
  • Depuis 2002, porteur du titre d’avocat spécialisé en Droit de l’Environnement.

Références des écrits d’Alain LEBRUN

I. Articles, fascicules et chapitres d’ouvrages

  • Loi du 12 juillet 1973 sur la conservation de la nature telle qu’elle est applicable
    en Wallonie – coordination officieuse, Education – Environnement, 1982.
  • « Que faire contre les motos dans les bois ? L’avis d’un juriste », Le Forestier
    belge, 1982.
  • « Les écrevisses en Belgique – Législation », Environnement, 1982/6,
    supplément.
  • Loi du 29 mars 1962 organique de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme
    telle qu’elle est applicable en Région wallonne – coordination officieuse,
    Education – Environnement, 1983.
  • « Tabagisme : imbroglio juridico-communautaire », Environnement, 1983/2.
  • « Petit pays, grandes idées » (commentaire de la loi luxembourgeoise sur la
    protection de la nature), Environnement, 1983/3.
  • « Autonomie communale et gestion forestière », Environnement, 1983/6.
  • « La protection des arbres et des espaces verts à Liège », supplément à Habiter
    Liège n° 71 – avril 1984.
  • La voirie et ses annexes : la planter et l’entretenir – La législation en Wallonie,
    Education – Environnement, 1984.
  • « Le renard roux – législation », Environnement, 1984/5.
  • « L’arrêté de l’Exécutif régional wallon relatif à la protection de certaines espèces
    d’animaux vertébrés indigènes vivant à l’état sauvage : analyse et prospective »,
    Natura Mosana, juin 1985.
  • « La protection des oiseaux à la croisée des chemins », Aménagement, 1986, p.
    75.
  • « Droit belge : la migration inachevée », Environnement plus, avril 1987.
  • « Un pas en avant, un pas en arrière » (commentaire du système législatif sur la
    conservation de la nature), Environnement, 1987, p. 2.

  • « Le difficile pari des commissions consultatives communales d’aménagement du
    territoire », Ecolo en action, mai 1987.
  • « La sanction pénale en matière d’environnement en Région wallonne », in La
    répression des infractions en matière d’environnement en Région wallonne,
    Story, Jadot, B., Editor, 1987, p. 40.
  • L’institution communautaire, instrument de progrès écologique ?, 36 pages,
    Jeunesse et Ecologie a.s.b.l., 1987.
  • « Cadre juridique belge de la chasse à courre », Revue de droit rural, 1989, n° 3,
    p. 155.
  • « Etude d’impact : imaginons qu’elles existent ». L’écologiste, n° 48.
  • « L’environnement, son défenseur et le Juge civil », Aménagement, 1990, p. 47.
  • Protocole additionnel à la Déclaration des Droits de l’Homme, Fédération des
    jeunes écologistes européens, juin 1990.
  • « Le droit civil d’usage sur les « res », éléments vitaux de l’environnement –
    Lettre aux usufruitiers de l’air et aux héritiers de la nature », in Droit de

    l’environnement, développements récents, volume II, Story, p. 391 et svtes.
    (L’Ordre des avocats de Liège m’a décerné, en 1990, le prix Bâtonnier Tchoffen
    pour cet article).
  • « Le système des incidences sur l’environnement en Région wallonne : une mise
    en place mouvementée », Actes du colloque « L’entreprise et l’Environnement »,
    organisé le 17 octobre 1990 par Elsevier Seminars.
  • « Du caractère obligatoire des règlements communaux », J.L.M.B. (Jurisprudence
    de Liège, Mons et Bruxelles), 15 mars 1991, p. 391.
  • Succes Partner, édition 1991, chapitre intitulé « Les autorisations en matière
    d’environnement », Kluwer.
  • « La fiscalité locale entre forfait et forfaiture », Ecolo en action, avril 1992.
  • « Agissez, c’est votre droit ! » Ecolo en action, n° 61.
  • « Point de vue critique » (à propos du système légal de protection de l’avifaune),
    Revue du Conseil de l’Europe Naturopa, 1992.
  • Les compétences communales en matière d’environnement, co-écrit avec D.
    BRUSSELMANS (26 pages), Commission Environnement d’Ecolo éditeur,
    octobre 1993.

  • « Le pouvoir judiciaire garant du débat politique », obs. sous Appel Bruxelles 27
    sept. 1993, Journal des Procès, janvier 1994, n° 252, p. 24.
  • « Inondations : le droit débordé ? », Journal des Procès, février 1994, n° 254, p.
    19.
  • « De Waalse natuurparken in moeilijkheden ? », T.M.R., 1994/6, p. 415.
  • « Le jugement provisoire comme arme contre les pollutions définitives », J.L.M.B.,
    1995, p. 449.
  • « A propos de deux cassettes audio-visuelles consacrées aux champignons et de
    l’usage public qui ne peut en principe en être fait », Natura Mosana, juin 1995.
  • « Essence de la répression et pollution aux hydrocarbures », J.L.M.B., 1996, n°
    32, p. 1298.
  • V° « Corbeaux – corneilles – geais – pies » et v° « Etourneau » du Postal
    Memorialis, oct. 1996, Kluwer éditorial.
  • « Milieu naturel, désirs récréationnels et aspiration récréative », in Droit de la
    conservation de la Nature, B. JADOT éditor, Story éd., 1996.
  • « Le vert et les couleurs » (réflexions sur le rapport Homme – Nature),
    Environnement, juin 1997, p. 37.
  • « Moment de recueillement sur la tombe du requérant inconnu », Aménagement,
    1997/3, p. 204.
  • V° « Cours d’eau non navigables » du Postal Mémorialis, déc. 1997, Kluwer
    éditorial.
  • « Biotopie » ( ce que devrait être l’enseignement de la biologie), Probio – revue,
    mai 1998.
  • « Les effets juridiques de la création d’un parc naturel », Aménagement, n°
    spécial, 1998, p. 72.
  • Commentaire de l’article 160 du C.W.A.T.U.P., in Commentaire systématique du
    « nouveau » C.W.A.T.U.P., Kluwer éd., octobre 1999.
  • « La récupération des frais de défense exposés devant le Conseil d’Etat »,
    J.L.M.B. 2000, n°2, p. 75.
  • « Grenouillage au Tribunal de police », J.L.M.B. 2000, n° 16, p. 698.
  • « Le rapport sectaire du Droit à la Nature », Aménagement, n° spécial 2000, p.
    102.

  • Commentaire des articles 140 à 149 du C.W.A.T.U.P., in Commentaire
    systématique du « nouveau » C.W.A.T.U.P., Kluwer éd., octobre 2001.
  • « Le droit à l’information environnementale : Pourquoi ? Pour qui ? Vis-à-vis de
    qui ? Avec quel contenu ? », in Transparence et droit à l’information, Formation
    permanente, CUP éditeur, mai 2002, p. 213.
  • « Notion de tribunal civil compétent pour la réparation des infractions d’urbanisme
    – servitudes conventionnelles de lotissement et permis de lotir » (article rédigé en
    collaboration avec Maître Mathieu Guiot), Journal des Juges de Paix et de Police,
    novembre 2002, pp. 466-472.
  • « La pratique de la demande d’accès à l’information environnementale » in Dix
    ans d’accès à l’information en matière d’environnement, Bruylant, 2003, p. 221.
  • « Les règlements communaux en matière de protection des espèces végétales
    ou animales en Région wallonne », Revue de droit communal, 2004/1, pp. 3-15.
  • « La procédure administrative est-elle exportable ? », Bulletin de l’Ordre des
    avocats, Barreau de Liège, juillet 2007.
  • « La Cour de cassation de Liège », Bulletin de l’Ordre des avocats, Barreau de
    Liège, décembre 2007.
  • « Excursion de l’A.E.F. aux Carrières de Monfort à Esneux, le 14 juillet 2007 »,
    article de 8 pages dans la revue Adoxa d’avril 2008 “revue de botanique publiée
    par l’association pour l’étude de la floristique” (en collaboration avec Dominique
    Champluvier et Jacqueline Saintenoy-Simon).
  • « Quelques patronymes judiciaires », Bulletin de l’Ordre des avocats, Barreau de
    Liège, juin 2008.
  • « Dans quels délais le paiement des états de frais vétérinaires peuvent-ils être
    exigés des clients ? », Revue Vétérinaria, septembre-octobre 2008.
  • « La zone 30 et la signalisation routière confrontées au principe de
    proportionnalité », Journal des juges de police, décembre 2008, pp. 227-231.
  • « Décadence nordique » (réflexion sur la publicité dans la profession d’avocat),
    Bulletin de l’Ordre des avocats, Barreau de Liège, décembre 2008.
  • « Le Palais des Princes Evêques : future réserve naturelle ? », Bulletin de l’Ordre
    des avocats, Barreau de Liège, juin 2009.
  • « Une nouvelle cause d’interruption de la prescription civile : le recours au
    Conseil d’Etat », Revue de droit communal, 2009/2, pp. 18-25.
  • « Les justiciables viennent de Mars ou Vénus et les juges de Mercure », Bulletin
    de l’Ordre des avocats, Barreau de Liège, décembre 2009.

  • « Un nouveau regard sur le certificat de patrimoine », Les Cahiers de l’urbanisme,
    n° 74, mai 2010, pp. 66-67.
  • « Le caractère personnel de la prescription pénale – application au cas de
    l’enfouissement illicite de déchets », J.L.M.B., 2010/21, pp. 974-976 (article
    coécrit avec Maître Axelle CHARLIER).
  • « Les juristes et la manie du détail », Bulletin de l’Ordre des avocats, Barreau de
    Liège, juin 2010.
  • « L’énergie solaire : un Droit de l’urbanisme simplifié », Les cahiers de
    l’urbanisme, n° 75, juillet 2010, pp. 82-86.
  • « Les pouvoirs locaux et les mauvaises herbes », revue L’homme et l’Oiseau
    2/2011, pp. 118-125.
  • « L’inévitable affrontement des labels forestiers », Revue juridique de
    l’environnement, 2011/4, pp. 585-592.
  • « Quand chaque nuit comptait… », Revue de l’OBFG – La Tribune, n° 9, 15 mars
    2012.
  • « Loi civile, loi religieuse et calendrier de procédure », Revue de l’OBFG – La
    Tribune, n° 14, 7 juin 2012.
  • « Droit romain et cohésion économico-sociale », Revue de l’OBFG – La Tribune,
    n° 16, 5 juillet 2012.
  • « Aux sources de l’avocature », Revue de l’OBFG – La Tribune, n° 19, 11 octobre
    2012.
  • « L’avocat et sa linguitude », Revue de l’OBFG – La Tribune, n° 20, 25 octobre
    2012.
  • « Litiges de voisinage et monde antique », La Tribune n° 21, 8 novembre 2012.
  • « Flore indigène protégée (Région wallonne), mise à jour du Postal memorialis,
    éd. Kluwer, décembre 2012 (39 pages).
  • « Cours d’eau non navigables », mise à jour du Postal memorialis, éd. Kluwer,
    décembre 2012 (24 pages).
  • « Le bonus (malus ?) pater familias », Revue de l’OBFG – La Tribune, n° 27,
    14 février 2013.
  • « Cyrano de Bergerac : un écologiste précurseur », L’Homme et l’Oiseau,
    1 er trimestre 2013, pp. 64-66.

  • « Le prélèvement des menus produits de la forêt, l’exemple de quelques
    Communes ardennaises », Forêt wallonne, septembre-octobre 2013, p. 53-57.
  • Note de jurisprudence sous l’arrêt de la Cour constitutionnelle du 5 septembre
    2014 (Dérogations au plan de secteur – zones d’espaces verts – régime de
    l’empiètement marginal), Aménagement-Environnement 2015/2, p. 110-111.
  • Note de jurisprudence intitulée « Jusqu’où le Juge peut-il forcer l’Exécutif à agir ?
    – Petit rappel », J.L.M.B. 2016/35, p. 1682.
  • « L’avocat et le tri sélectif (en Région wallonne) », La Tribune (revue d’Avocat.be,
    n° 102, 3 novembre 2016).
  • « Heurs et malheurs des collectifs végétaux : réflexions botano-linguistiques »,
    Forêt-Nature, n° 145, oct.-déc. 2017, p. 16-26.
  • « De l’obligation d’utiliser une quantité minimale de bois dans certaines
    constructions comme remède partiel aux changements climatiques »,
    Newsletter 13 de la Fédération nationale des Experts forestiers, 13 oct. 2017.
  • « Retards aériens et protection de l’avifaune », L’homme et l’oiseau 1/2019, p. 25.

II. Ouvrages et monographies

  • Le Droit de la conservation de la Nature en Wallonie, 1985 (rééditions mises à
    jour en 1987, 1989 et 1990), Education – environnement a.s.b.l. éditeur.
  • Le Mémento pratique à l’usage des gardes particuliers, 1989, Réserves
    Naturelles et Ornithologiques de Belgique a.s.b.l. éditeur.
  • Le Mémento de l’Environnement, 1991, Kluwer éditeur (réédité et remis à jour
    chaque année jusqu’en 2006).
  • Coordination de l’ouvrage du Jeune Barreau de Liège intitulé Droit de
    l’environnement ; Questions d’actualité, 1993 et rédaction d’un chapitre de cet
    ouvrage intitulé : « Quels sont les actes administratifs soumis à évaluation des
    incidences sur l’environnement en Région wallonne ? ».
  • « L’action en cessation en matière d’environnement », Collection environnement,
    1997/4, Kluwer.
  • « Les prises d’eau – Régions wallonne et bruxelloise », Collection environnement,
    1998/6, Kluwer.
  • Suggestions pour le secrétariat juridique, 2003.
  • Prénoms floraux – La symbolique des noms de fleurs, avril 2014 (362 pages),
    Sang de la Terre éditeur (Paris).

  • Révélation dans la Taïga (roman), août 2014 (225 pages), Transboréal éditeur
    (Paris).